Règlement CLP préexistant

Depuis le 1^er décembre 2010, plus aucun flacon de substances ne devra utiliser cette réglementation. Pour les mélanges, c'est depuis le 1^er juin 2015. Il faut désormais utiliser le Règlement CLP/SGH (Système Général Harmonisé).

Le système de fabrication d'étiquette de chimie conforme au règlement CLP/SGH est en ligne !
https://etiquette.scienceamusante.net

1 Catégories de danger

Il y a 15 catégories de danger, auxquelles sont directement associées les pictogrammes ou phrases de risques :

Catégories de danger dans le règlement CLP préexistant

2 Pictogrammes

Dans le règlement préexistant, les pictogrammes de dangers qui prennent place dans les cases de danger de l'étiquette sont les suivants :

• Dangers physico-chimiques :

• Dangers pour la santé :

• Danger pour l'environnement :

Lorsque plusieurs pictogrammes peuvent s'appliquer à un produit ou une préparation, il existe des priorités (sauf cas particuliers) :

• Hiérarchie de dangers physico-chimiques :

E > ( O, F+ > F )

• Hiérarchie de dangers pour la santé :

T+ > T > C > Xn > Xi

• N est un pictogramme à part, ce qui implique qu'une étiquette peut parfois afficher 3 pictogrammes (exemple : dichromate de potassium).

3 Phrases de risques et Conseils de prudence

Elles figurent sur l'étiquette, soit sous forme de code R et code S, soit en toutes lettres si la taille de l'étiquette est suffisante.

• Phrases de risques (code R)
• Conseils de prudence (code S)

4 Voir aussi

• Étiquetage de produits chimiques pour la présentation des deux règlements.
• Ce qui change entre le règlement CLP préexistant et le règlement CLP/SGH
• Conversions vers CLP/SGH

5 Références

• Directive 2001/59/CE - JO L225: http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:32001L0059:FR:NOT
• Réglementation concernant les produits et préparations chimiques, par l'Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS).
• Base de données des fiches toxicologiques de l'INRS