Règlement CLP préexistant - Historique des versions

WikiSysop le 19 mars 2026 à 22:21

WikiSysop — Thu, 19 Mar 2026 22:21:33 GMT

WikiSysop : /* Catégories de danger */

WikiSysop — Thu, 19 Mar 2026 21:22:03 GMT

‎Catégories de danger

WikiSysop : /* Catégories de danger */

WikiSysop — Thu, 19 Mar 2026 21:18:29 GMT

‎Catégories de danger

WikiSysop : /* Liste des phrases de risques */

WikiSysop — Thu, 19 Mar 2026 21:16:10 GMT

‎Liste des phrases de risques

WikiSysop : /* Phrases de risques et Conseils de prudence */

WikiSysop — Thu, 19 Mar 2026 21:15:39 GMT

‎Phrases de risques et Conseils de prudence

WikiSysop : /* Phrases de risques et Conseils de prudence */

WikiSysop — Thu, 19 Mar 2026 21:14:50 GMT

‎Phrases de risques et Conseils de prudence

WikiSysop : /* Pictogrammes */

WikiSysop — Mon, 31 Aug 2015 08:18:24 GMT

‎Pictogrammes

Nouvelle page

[[Catégorie:Chimie]][[Catégorie:Sécurité]]
Depuis le 1<sup>er</sup> décembre 2010, plus aucun flacon de '''substances''' ne devra utiliser cette réglementation. Pour les '''mélanges''', c'est depuis le 1<sup>er</sup> juin 2015. '''Il faut désormais utiliser le [[Règlement CLP/SGH]] (Système Général Harmonisé).'''

{{Bandeau_etiquette}}

== Catégories de danger ==
Il y a 15 catégories de danger, auxquelles sont directement associées les pictogrammes ou [[phrases de risques]] :

{{:Catégories_de_danger_dans_le_règlement_CLP_préexistant}}

== Pictogrammes ==
Dans le règlement préexistant, les pictogrammes de dangers qui prennent place dans les cases de danger de l'étiquette sont les suivants :
* Dangers physico-chimiques :

{| style="background:#fff; width:auto; margin:auto; border:0px solid #aaa; padding:0.5em; "
|valign="top"|{{Picto_E}} ||valign="top"| {{Picto_O}} ||valign="top"| {{Picto_FF}} ||valign="top"| {{Picto_F}}
|}
* Dangers pour la santé :
{| style="background:#fff; width:auto; margin:auto; border:0px solid #aaa; padding:0.5em; "
|valign="top"|{{Picto_TT}} ||valign="top"| {{Picto_T}} ||valign="top"| {{Picto_C}} ||valign="top"| {{Picto_Xn}} ||valign="top"| {{Picto_Xi}}
|}
* Danger pour l'environnement :
{| style="background:#fff; width:auto; margin:auto; border:0px solid #aaa; padding:0.5em; "
|valign="top"|{{Picto_N}}
|}

Lorsque plusieurs pictogrammes peuvent s'appliquer à un produit ou une préparation, il existe des priorités (sauf cas particuliers) :
* Hiérarchie de dangers physico-chimiques :
::{{Pict_E}} E > ( {{Pict_O}} O, {{Pict_F}} F+ > {{Pict_F}} F )
*Hiérarchie de dangers pour la santé :
::{{Pict_T}} T+ > {{Pict_T}} T > {{Pict_C}} C > {{Pict_Xn}} Xn > {{Pict_Xi}} Xi
*{{Pict_N}} N est un pictogramme à part, ce qui implique qu'une étiquette peut parfois afficher 3 pictogrammes (exemple : [[dichromate de potassium]]).

== Phrases de risques et Conseils de prudence ==
Elles figurent sur l'étiquette, soit sous forme de code R et code S, soit en toutes lettres si la taille de l'étiquette est suffisante.
* [[Phrases de risques]] (code R)
* [[Conseils de prudence]] (code S)

== Voir aussi ==
* [[Étiquetage de produits chimiques]] pour la présentation des deux règlements.
* [[Ce qui change entre le règlement CLP préexistant et le règlement CLP/SGH]]
* [[Conversions vers CLP/SGH]]

{{Refs}}
* Directive 2001/59/CE - JO L225: http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:32001L0059:FR:NOT
* Réglementation concernant les produits et préparations chimiques, par l'[http://www.inrs.fr/ Institut National de Recherche et de Sécurité] (INRS).
* [http://www.inrs.fr/accueil/produits/bdd/recherche-fichetox-criteres.html Base de données des fiches toxicologiques de l'INRS]

@@ Ligne 7 : / Ligne 7 : @@
 Il y a 15 catégories de danger, auxquelles sont directement associées les pictogrammes ou phrases de risques :
-{{:Catégories_de_danger_dans_le_règlement_CLP_préexistant}}
+{|align="center"  border="1" cellpadding="2"
 == Pictogrammes ==

@@ Ligne 163 : / Ligne 163 : @@
 * R68/21/22 Nocif : possibilité d'effets irréversibles par contact avec la peau et par ingestion.
 * R68/20/21/22 Nocif : possibilité d'effets irréversibles par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion.
 ===Liste des conseils de prudence===

@@ Ligne 34 : / Ligne 34 : @@
 == Phrases de risques et Conseils de prudence ==
 Elles figurent sur l'étiquette, soit sous forme de code R et code S, soit en toutes lettres si la taille de l'étiquette est suffisante.
-Liste des conseils de prudence du [[règlement CLP préexistant]] :
+===Liste des phrases de risques===
 * S1 Conserver sous clé.
 * S2 Conserver hors de la portée des enfants.

@@ Ligne 1 : / Ligne 1 : @@
 [[Catégorie:Chimie]][[Catégorie:Sécurité]]
-Depuis le 1<sup>er</sup> décembre 2010, plus aucun flacon de '''substances''' ne devra utiliser cette réglementation. Pour les '''mélanges''', c'est depuis le 1<sup>er</sup> juin 2015. '''Il faut désormais utiliser le [[Règlement CLP/SGH]] (Système Général Harmonisé).'''
+Depuis le 1<sup>er</sup> décembre 2010, plus aucun flacon de '''substances''' ne doit utiliser cette réglementation. Pour les '''mélanges''', c'est depuis le 1<sup>er</sup> juin 2015. '''Il faut utiliser le [[Règlement CLP/SGH]] (Système Général Harmonisé).'''
 {{Bandeau_etiquette}}
 == Catégories de danger ==
-Il y a 15 catégories de danger, auxquelles sont directement associées les pictogrammes ou phrases de risques :
+Il y avait 15 catégories de danger, auxquelles étaient directement associées les pictogrammes ou phrases de risques :
 {|align="center"  border="1" cellpadding="2"
@@ Ligne 54 : / Ligne 54 : @@
 == Pictogrammes ==
-Dans le règlement préexistant, les pictogrammes de dangers qui prennent place dans les cases de danger de l'étiquette sont les suivants :
+Dans le règlement préexistant, les pictogrammes de dangers qui prennent place dans les cases de danger de l'étiquette étaient les suivants :
 * Dangers physico-chimiques :
@@ Ligne 69 : / Ligne 69 : @@
 |}
-Lorsque plusieurs pictogrammes peuvent s'appliquer à un produit ou une préparation, il existe des priorités (sauf cas particuliers) :
+Lorsque plusieurs pictogrammes pouvaient s'appliquer à un produit ou une préparation, il existait des priorités (sauf cas particuliers) :
 * Hiérarchie de dangers physico-chimiques :
 ::{{Pict_E}} E  > ( {{Pict_O}} O, {{Pict_F}} F+ > {{Pict_F}} F )
@@ Ligne 77 : / Ligne 77 : @@
 == Phrases de risques et Conseils de prudence ==
-Elles figurent sur l'étiquette, soit sous forme de code R et code S, soit en toutes lettres si la taille de l'étiquette est suffisante.
+Elles figuraient sur l'étiquette, soit sous forme de code R et code S, soit en toutes lettres si la taille de l'étiquette était suffisante.
 ===Liste des phrases de risques===

@@ Ligne 35 : / Ligne 35 : @@
 Elles figurent sur l'étiquette, soit sous forme de code R et code S, soit en toutes lettres si la taille de l'étiquette est suffisante.
 * [[Phrases de risques]] (code R)
-* [[Conseils de prudence]] (code S)
 == Voir aussi ==